Introduction

Comfort Software Group (« COMFORT SOFTWARE ») met à votre disposition ce site Web (le « Site »), y compris l’ensemble des informations, documents, textes, répertoires, données, icônes, communications, fichiers, photos, vidéos, graphiques, fichiers audio, logiciels et services disponibles sur le Site (collectivement, le « Contenu »), et vous invite à l’utiliser sous réserve des termes et conditions énoncés dans ce document et toutes les modifications appliquées à ce document que COMFORT SOFTWARE peut publier de temps à autre (collectivement, les « Conditions d’utilisation »).

Acceptation des conditions d’utilisation

En accédant ou en utilisant ce Site de quelque manière que ce soit, y compris, sans limitation, en utilisant ou en téléchargeant n’importe quel Contenu, ou simplement en parcourant le Site, vous acceptez d’être lié par les Conditions d’utilisation. Si vous n’acceptez pas ces Conditions d’utilisation, veuillez ne pas utiliser ce Site. Si vous enfreignez n’importe laquelle de ces Conditions d’utilisation, votre autorisation d’utilisation de ce site se termine automatiquement et tout Contenu téléchargé ou imprimé du Site en violation des Conditions d’utilisation doit être immédiatement détruit. Nous nous réservons le droit, à notre discrétion, de mettre à jour ou de réviser ces Conditions d’utilisation. Veuillez vérifier périodiquement les Conditions d’utilisation pour toutes modifications. Une utilisation continue de ce site après la publication de toutes modifications des Conditions d’utilisation constitue votre acceptation de ces modifications.

Droits de propriété

Vous reconnaissez et acceptez que tout le Contenu disponible sur ce Site est protégé par des droits d’auteur, des marques de commerce, des brevets, des secrets commerciaux et d’autres droits et lois de propriété. Par exemple, COMFORT SOFTWARE possède des droits d’auteur sur la sélection, l’organisation, la disposition et l’amélioration du Contenu, ainsi que sur le Contenu original lui-même. Les tierces parties dont le Contenu apparaît sur le Site possèdent les droits d’auteur de leur Contenu original. L’apparence et le design du Site, y compris les combinaisons de couleurs, la forme des boutons, et tous les autres éléments graphiques, sont aussi des marques commerciales de COMFORT SOFTWARE.

Remarques sur les marques commerciales

Tous les noms de marques et noms commerciaux appartiennent à leurs propriétaires respectifs. COMFORT SOFTWARE n’est pas sponsorisé, affilié, ou autorisé de n’importe quelle manière par les propriétaires des marques de commerce. Tous droits réservés.

Utilisation de ce site

Ce Site et son Contenu sont fournis uniquement pour des buts d’informations et de divertissement, et ne peuvent être utilisés qu’à des fins légales. En utilisant ce Site, vous acceptez de ne pas reproduire, republier, afficher, télécharger, transmettre, modifier, louer, prêter, vendre, céder, distribuer, rétroconcevoir, adapter, éditer ou créer des ressources dérivées du Site ou de son Contenu, sauf dans les cas expressément autorisés par ces Conditions d’utilisation. Une récupération systématique des données ou du contenu du Répertoire ou toute autre utilisation de ces données et d’autre Contenu, directement ou indirectement, pour créer ou compiler une collection, une base de données ou un répertoire sans une autorisation écrite de COMFORT SOFTWARE est interdite. Vous consentez aussi à ne pas utiliser des méthodes d’exploration de données, de robots, ou similaires de collection et d’extraction de données sur le Site.

Vous acceptez de ne pas publier ou diffuser via les zones communautaires, de chargement ou de téléchargement du Site tout Contenu qui (i) viole ou enfreint de quelque manière que ce soit les droits d’autrui, y compris, sans limitation, les droits d’auteur et les marques déposées, (ii) est illégal, menaçant, abusif, diffamatoire, une atteinte à la vie privée ou à l’image publique, vulgaire, obscène, profane, indécent ou répréhensible de quelque manière que ce soit, (iii) encourage une conduite qui constituerait une infraction pénale, (iv) entraine une responsabilité civile ou (v) viole n’importe quelle loi. Vous êtes responsable de déterminer si la publication ou la diffusion d’un contenu particulier enfreint l’une des dispositions ci-dessus ou n’importe quelles lois. Vous êtes le seul responsable de tous dommages résultant d’une violation des droits d’auteur, des marques de commerce ou d’autres droits de propriété, ou de tout autre préjudice résultant du Contenu que vous chargez, publiez ou soumettez. Vous ne pouvez pas non plus vous comporter d’une manière qui, selon COMFORT SOFTWARE, limite ou empêche tout autre utilisateur d’utiliser ou d’apprécier le Site, y compris, sans limitation, les zones communautaires.

Vous ne pouvez pas copier ou collecter des informations, y compris les adresses de messagerie, les noms d’utilisateur ou d’autres informations de contact des utilisateurs du Site, afin d’envoyer des messages électroniques ou instantanés non sollicités.

Certaines des fonctionnalités de ce site, comme les forums, nécessitent une inscription. Vous consentez à fournir uniquement des informations d’inscription précises, complètes et mises à jour, et vous consentez à tenir ces informations à jour. Vous vous engagez à ne pas sélectionner et utiliser un nom d’utilisateur qui emprunte l’identité d’une autre personne ou entité, appartient à une autre personne, enfreint les droits de propriété intellectuelle de toute personne ou entité, ou que COMFORT SOFTWARE considère comme offensant.

L’utilisation de certaines des fonctions et de tous les logiciels disponibles sur ce Site est gouvernée par des conditions d’utilisation et/ou des contrats de licence séparés. Vous n’êtes pas autorisé à utiliser ces fonctions ou ces logiciels si vous ne consentez pas à respecter les conditions d’utilisation/contrats de licence applicables.

Lorsque vous téléchargez ou achetez des logiciels sur ce site Web, COMFORT SOFTWARE se réserve le droit de vous demander des informations.

En tant que client de COMFORT SOFTWARE, vous acceptez de recevoir des courriers électroniques contenant des informations à propos de mises à jour récentes et de nouveaux produits de COMFORT SOFTWARE, ainsi que des publicités.

COMFORT SOFTWARE vous enverra régulièrement des courriers électroniques contenant des informations sur les nouvelles versions ainsi que d’autres informations relatives aux produits achetés et des promotions. Vous pouvez vous désabonner de ces communications à tout moment en suivant les informations contenu dans les courriers électroniques, ou en envoyant un message à pour demander votre désinscription de notre liste de diffusion. Dans ce cas, vos données personnelles resteront stockées dans les bases de données de COMFORT SOFTWARE, mais nous ne vous enverrons plus de courriers d’informations sans votre acceptation.

Supervision

COMFORT SOFTWARE a le droit, mais n’est pas obligé, de superviser le Contenu du Site, y compris, sans limitation, les zones de téléchargement, pour déterminer la conformité aux Conditions d’utilisation et toutes autres règles d’utilisation qui peuvent être établies par COMFORT SOFTWARE de temps à autre. COMFORT SOFTWARE a le droit, à sa seule discrétion, de modifier, refuser de publier ou supprimer tout Contenu soumis ou posté sur le Site. Sans restreindre ce qui précède, COMFORT SOFTWARE a le droit, mais pas l’obligation, de supprimer tout Contenu qu’il considère, à sa seule discrétion, en violation des dispositions de ces Conditions d’utilisation, ou répréhensible ou obsolète. Les utilisateurs restent les seuls responsables du Contenu qu’il publie ou soumette. Vous reconnaissez et acceptez que COMFORT SOFTWARE n’assume aucune responsabilité pour toute action ou inaction à l’égard de tout comportement dans les zones communautaires ou de toute communication ou publication dans ces zones.

Sites, logiciels et contenu de tierces parties

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Confidentialité

La politique de confidentialité explique comment vos informations sont collectées et utilisées et les différentes options que vous avez avec l’utilisation ces informations. Vous acceptez que COMFORT SOFTWARE utilise vos informations d’inscription et d’autres informations collectées sur ce Site selon les conditions de la politique de confidentialité.

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Indemnisation

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